Rapport d'information n° 2535 · XVIIe législature
Ce dossier présente un travail d’information, de contrôle ou d’évaluation du Parlement. Il ne s’agit pas d’un projet de loi.
La procédure
Texte et articles
Publié le 30 mars 2026
Mesdames, Messieurs,
« L’Union étant un acteur mondial dans le domaine des océans et cinquième producteur mondial de produits de la mer, elle a une grande responsabilité en matière de protection, de conservation et d’exploitation durable des océans et de leurs ressources. » ([1])
« Les États membres de l’Union possèdent ensemble la plus grande zone économique exclusive au monde ; nous avons l’obligation et l’occasion de montrer la voie. » ([2])
Les scrutins publics
0 scrutins publics sur ce dossier.
Aucun vote sur l’ensemble du texte n’est disponible pour ce dossier.
Les amendements
Aucun amendement disponible pour ce dossier.
Les votes nominatifs
Aucun vote nominatif disponible pour ce dossier.
Sources
La procédure, les documents, les amendements et les votes présentés sur cette page proviennent des publications de l’Assemblée nationale.
